Éditeur responsable

Formations N 
Nadine BOURIGAULT 
16 Rue des deux Phares
85100 Les Sables d’Olonne
Fonction :  Responsable Formations N et formatrice
N° Siret : 52799773800028 
APE : 8559B
N° Activité : 52850207585

Réalisation, hébergement du site
Le site est réalisé par Nadine Bourigault
Site hébergé par OVH

Gestion éditoriale
La gestion éditoriale du site est assurée par :
Nadine Bourigault

Crédits photos
Nadine Bourigault

Protection des données personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (art. 34), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir (données renseignées par vous).

Droits d’auteur 
Vous pouvez télécharger les vidéos et documents, tous créés par Nadine BOURIGAULT, et les utiliser à des fins pédagogiques. Nous vous demandons de mentionner la source.

Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Si vous en constatez n’hésitez pas à nous le faire savoir en nous contactant, nous procéderons aux rectifications correspondantes.

Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://formationsn.fr/ est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nantes.

Les principales lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978)